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Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
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Collectif pour l’histoire de l’esclavage
Monsieur Gérard Chambon
21, avenue Anatole France
94600 Choisy le Roi

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Prestataire d’hébergement

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Droits d’auteur et droits de reproduction

Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication, vous avez besoin d’utiliser le logotype du collectif pour l’histoire de l’esclavage pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :

Collectif pour l’histoire de l’esclavage
Monsieur Gérard Chambon
21, avenue Anatole France
94600 Choisy le Roi

Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site du collectif pour l’histoire de l’esclavage, en écrivant à :

Collectif pour l’histoire de l’esclavage
Monsieur Gérard Chambon
21, avenue Anatole France
94600 Choisy le Roi

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

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